Mentions légales
Mentions légales - MA DOUCE VEILLEUSE
Dernière mise à jour : 22/08/2026
Le site web MADOUCEVEILLEUSE est édité par MEINOVA, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital social de 1 000 €, immatriculée au RCS de Draguignan sous le n° 106 163 082, dont le siège social est situé au 470 Chemin des Pins, 83510 Lorgues, représentée par son Président, Monsieur Cédric BREDUSSE
Siège social : 470 Chemin des Pins, 83510 Lorgues.
Président : Monsieur Cédric BREDUSSE
Téléphone : 06 16 02 32 14
Email : contact@madouceveilleuse.com
Responsable de la publication : Monsieur Cédric BREDUSSE, en qualité de Président de MEINOVA
Créateur et hébergement du site :
MEINOVA
Adresse : 470 Chemin des Pins, 83510 Lorgues.
Téléphone : 06 16 02 32 14
Email : contact@madouceveilleuse.com
Hébergeur : Shopify : 151 O'Connor Street Ground Floor K2P 2L8 Ottawa 613 241-2828
Modifications
En accédant et en naviguant sur ce site, l'utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions d'utilisations du site. L'éditeur du site se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l'utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. L'éditeur se réserve la possibilité de supprimer ou de modifier en tout ou partie le « site ».
Responsabilités de MEINOVA
L'éditeur du site MEINOVA met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site.
Il ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
MEINOVA s'engage, dès qu'un utilisateur quelconque transmet toute erreur constatée aux coordonnées ci-dessus, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.
Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'indisponibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Collecte de données et Loi Informatiques et Libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant détenues par MEINOVA, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, selon les articles 36, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, l'utilisateur peut demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation sont interdites.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant,
veuillez-vous adresser
par courrier au : 470 Chemin des Pins, 83510 Lorgues.
par email à : contact@madouceveilleuse.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
A la clôture du compte et à toutes fins de preuve, des données concernant l'utilisateur peuvent être conservées et archivées confidentiellement par MEINOVA selon les lois en vigueur.
Afin d'améliorer la qualité de son service et de mieux répondre aux attentes de ses utilisateurs, MEINOVA pourra être amené à collecter des données nominatives sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de marqueurs (cookies).
Droits d'auteur
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
MaDouceVeilleuse, exploité par la société MEINOVA, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MEINOVA.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Tous les contenus (textes, visuels, photographies, vidéos, graphismes) présents sur ce site "www.madouceveilleuse.com" sont la propriété exclusive de MEINOVA. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable écrite constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Leur reproduction ou usage sans autorisation est passible de sanctions au titre de la contrefaçon et de la concurrence déloyale.
